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Le coup de semonce des départements

Le JDD a publié un article dimanche dernier sur la situation des départements que je vous propose de retrouver ci-dessous:

L’annonce retentirait comme un coup de tonnerre; plusieurs départements pourraient révéler la semaine prochaine qu’ils ne seront plus en mesure de verser à leurs allocataires le RSA (revenu de solidarité active, qui remplace le RMI) ou l’APA (allocation personnalisée d’autonomie, pour les personnes âgées) d’ici à la fin de l’année. Explication: mercredi 23 juin, Claude Bartolone (PS), à la tête du département le plus pauvre du pays, la Seine-Saint-Denis, accueillera dans son hémicycle, à Bobigny la plupart des 58 présidents des conseils généraux de gauche. L’Invitation a été lancée par Claudy Lebreton (PS), lui-même premier élu des Côtes-d’Armor, au nom de l’Assemblée des départements de France qu’il préside. Sont attendus: François Hollande (Corrèze), Henri Emmanuelli (Landes), Bernard Derosier (Nord), Arnaud Montebourg (Saône-et-Loire), Bertrand Delanoë (Paris) …

Les dépenses explosent, les recettes diminuent

A l’issue de cette séance extraordinaire, une lettre très courte, signée par l’ensemble des participants, devrait être adressée au président de la République. Ce courrier stipulerait qu’une dizaine de départements risquent de se retrouver en « cessation de paiement » à l’automne – une trentaine l’an prochain et 80 % dans trois ans – si le gouvernement s’en tête à les « laisser tomber », « Le gouvernement est en train d’étrangler financièrement les collectivités locales de gauche comme de droite, s’étrangle Bartolone. Si rien n’est fait, nous ne pourrons bientôt plus payer les allocations qui relèvent normalement de la solidarité nationale. Le RMI-RSA est menacé dans les départements urbains, l’ARA dans les départements ruraux. Les pauvres doivent payer pour les plus pauvres et les populations âgées pour les vieux. C’est la fin de la Sécurité sociale établie par le Conseil national de la Résistance en 1945. »

Avec la crise économique, les dépenses sociales explosent. Mais les recettes, notamment les dotations de l’Etat, diminuent. Du coup, « les caisses sont vides », se désolent les présidents des conseils généraux. Le 8 avril, la Seine-Saint-Denis votait un « budget de révolte », en déséquilibre, pour ne pas dire hors la loi (lire le JDD du 4 avril). Une première dans l’histoire des départements, et une façon pour Claude Bartolone de prendre l’opinion à témoin. Depuis, la chambre régionale des comptes a enjoint les élus de l’entrer dans la légalité. Vendredi prochain, ils rejetteront cet avis, poursuivant leur bras de fer avec le gouvernement… au risque d’une mise sous tutelle du préfet dans les jours qui viennent. La situation est «explosive», selon un membre de cabinet. Les bénéficiaires des prestations sociales en feront peut-être les frais.

Bertrand Gréco

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